La réalisation de sondes géothermiques au delà de 10m de profondeur nécessite une déclaration à la DRIRE et au BRGM. Au delà de 100m de profondeur, il faut de plus respecter le code minier et réaliser une étude d’impact. Certaines zones nécessitent aussi des autorisations particulières (zones de captage d’eau,…)
Pour un forage d’eau : dont le débit est supérieur à 8 m3/heure et inférieur à 80 m3/heure : déclaration Loi sur l’eau (loi sur l’eau nGéo 3°205 du 06/03/2001) ; pour un débit supérieur à 80 m3/heure : autorisation préfectorale et DDASS et BRGM.
L’article 131 du code Minier impose de déclarer à l’ingénieur en chef des mines, tout ouvrage souterrain ayant plus de 10 mètres de profondeur.
Il est possible d’intégrer des sondes géothermiques dans des ouvrages tels que des pieux de fondation comme le montrent ces photos prises sur un chantier en Espagne. Ce dispositif est très intéressant lorsque l’étude de sol conclue à la nécessité de fondations profondes.
Géo 3 bisIl existe aussi de la géothermie dite profonde (basse à très haute énergie) qui se réalise à une échelle beaucoup plus importante et qui permet soit de chauffer plusieurs bâtiments ou quartiers avec un réseau de chaleur, soit de produire de l’électricité. Dans ce cas les sondes peuvent atteindre plusieurs kilomètres de profondeur.
La géothermie tout comme l’aquathermie associée à un plancher chauffant permet aussi de rafraichir si la pompe à chaleur est réversible.